Version 1.4. En vigueur le 18 août 2026.
English · Español · Français · Português
Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») constituent une entente contraignante entre vous et SmileMaxer LLC, une société à responsabilité limitée du Maryland (« SmileMaxer », « nous » ou « notre »). Elles régissent votre utilisation de ReadyMaxer : le site Web readymaxer.com, le service infonuagique ReadyMaxer et les applications ReadyMaxer pour iPhone, Apple Watch, Android, Wear OS, macOS et Windows (ensemble, le « Service »).
En créant un compte, en vous joignant à une équipe, en installant une application ou en utilisant le Service, vous acceptez les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas le Service.
Si vous acceptez les présentes Conditions au nom d'une clinique, d'un cabinet ou d'une autre organisation, vous déclarez avoir le pouvoir de lier cette organisation, et « vous » désigne cette organisation.
ReadyMaxer est un outil de signalisation d'équipe pour les cabinets. Le personnel envoie des signaux de disponibilité brefs et structurés (par exemple, « patient prêt en Salle 3 ») aux téléphones, montres et ordinateurs de ses collègues.
La Clinique peut aussi activer la Digital Line optionnelle, une simple file d'attente publique : un visiteur scanne un code QR affiché dans le cabinet et rejoint la file sans compte. La file ne demande jamais au visiteur son nom ni aucun autre renseignement personnel; chaque entrée n'est qu'un code de passage généré par le Service. La Clinique est responsable de l'usage qu'elle fait de la file dans son cabinet, et la règle zéro-PHI de la Section 6 s'y applique comme au reste du Service.
ReadyMaxer n'est pas :
Les Administrateurs de la Clinique, ainsi que toute personne qui accepte les présentes Conditions au nom d'une Clinique ou qui gère sa facturation, doivent être âgés d'au moins 18 ans (ou de l'âge de la majorité de leur lieu de résidence). Les Membres peuvent être de tout âge que la Clinique emploie ou engage légalement : la Clinique est responsable de les autoriser, de leur utilisation du Service et, lorsqu'un Membre est mineur, de tout consentement exigé par la loi applicable. ReadyMaxer est un outil de travail et ne s'adresse pas aux enfants.
Les Administrateurs de la Clinique doivent fournir des renseignements de compte exacts et les tenir à jour. Vous êtes responsable de protéger vos identifiants, vos codes de connexion et vos appareils jumelés, ainsi que de toute activité effectuée sous votre compte. Avisez-nous rapidement à legal@readymaxer.com si vous soupçonnez un accès non autorisé.
La Clinique est responsable de ses Membres et des appareils partagés : d'autoriser les bonnes personnes, de retirer les Membres qui partent, de l'exactitude des noms et des numéros de téléphone qu'elle saisit pour son équipe, et de disposer d'une base légale pour nous fournir ces renseignements (voir la Section 8).
Forfaits et tarifs. Les forfaits payants, les limites d'équipe et les tarifs en vigueur sont indiqués à readymaxer.com/pricing. Les tarifs peuvent comprendre des rabais promotionnels que nous pouvons cesser d'offrir pour les nouvelles périodes de facturation à tout moment.
Essai gratuit. Le premier abonnement d'une Clinique commence par un essai gratuit. L'essai ne s'applique qu'une fois par Clinique : si vous résiliez puis vous abonnez de nouveau, le nouvel abonnement est facturé dès le départ, sans second essai. La durée de l'essai est indiquée à l'inscription et à readymaxer.com/pricing, et elle est d'une semaine sauf indication contraire sur cette page. Nous recueillons un mode de paiement au début de l'essai et nous ne facturons rien pendant qu'il dure. À la fin de l'essai, votre abonnement démarre automatiquement et nous facturons le tarif du forfait indiqué sur la page des tarifs, puis le même montant à chaque période de facturation jusqu'à ce que vous résiliiez. Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre page de facturation d'administrateur, comme le décrit la Section 5. Si vous résiliez avant la fin de l'essai, rien ne vous est jamais facturé.
Facturation. Les abonnements sont facturés d'avance de façon récurrente (mensuellement ou selon ce qui est indiqué au moment de l'achat) au moyen de notre processeur de paiement, Stripe. En vous abonnant, vous autorisez les frais récurrents sur votre mode de paiement jusqu'à ce que vous résiliiez. Vous êtes responsable des taxes applicables; les tarifs excluent les taxes sauf indication contraire.
Modifications de tarifs. Nous pouvons modifier les tarifs moyennant un préavis d'au moins 30 jours (par courriel ou dans le Service). Les modifications prennent effet à votre prochaine période de facturation. Si vous n'êtes pas d'accord, résiliez avant l'entrée en vigueur de la modification.
Paiements échoués. Si un paiement échoue, nous pouvons réessayer, rétrograder, suspendre ou résilier l'abonnement après un préavis raisonnable.
Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre page de facturation d'administrateur. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours : vous conservez l'accès jusque-là, et vous n'êtes plus facturé.
Un Administrateur de la Clinique peut aussi supprimer le compte complet de la Clinique depuis la page d'administration. Contrairement à la résiliation, la suppression prend effet immédiatement : elle annule l'abonnement sur-le-champ, met fin à l'accès de toute l'équipe et efface les données de la Clinique comme le décrit la Politique de confidentialité. Le reste de la période de facturation en cours n'est pas remboursé.
Sauf lorsque la loi l'exige autrement, les paiements ne sont pas remboursables et nous n'accordons pas de crédits ni de remboursements pour des périodes de facturation partielles, des sièges inutilisés ou des périodes durant lesquelles vous n'avez pas utilisé le Service. Rien dans la présente section ne limite les droits statutaires de remboursement ou de rétractation auxquels vous ne pouvez renoncer en vertu des lois de votre pays (voir la Section 17).
Vous convenez que vous et vos Membres ne ferez pas ce qui suit :
Parce que ReadyMaxer est conçu pour ne contenir aucun PHI et que nous demandons à tous les utilisateurs de n'en entrer aucun, à l'égard de ReadyMaxer, SmileMaxer LLC n'est pas un partenaire commercial (« business associate ») d'une Clinique au sens de la loi HIPAA et ne signe pas d'entente de partenariat commercial (BAA) pour ReadyMaxer. SmileMaxer LLC offre aussi d'autres produits conçus pour traiter du PHI et, pour ces produits, conclut une entente de partenariat commercial (BAA) lorsque la loi HIPAA l'exige. Une telle entente ne vise que le produit qu'elle nomme : elle ne s'étend pas à ReadyMaxer, ne fait pas de SmileMaxer LLC un partenaire commercial à l'égard de ReadyMaxer et ne fait pas de ReadyMaxer un endroit où du PHI peut être entré. La Clinique est seule responsable de sa propre conformité à la loi HIPAA et de former son équipe à garder les renseignements des patients hors de ReadyMaxer. Si nous apprenons que du PHI a été entré dans le Service, nous pouvons le supprimer et suspendre le compte concerné.
Nous pouvons enquêter sur les violations et suspendre ou résilier les comptes qui enfreignent la présente section.
La Clinique est propriétaire de son Contenu. Vous accordez à SmileMaxer une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour héberger, stocker, traiter, transmettre et afficher le Contenu uniquement afin d'exploiter, de sécuriser et d'améliorer le Service et comme décrit par ailleurs dans la Politique de confidentialité. Vous êtes responsable de votre Contenu et devez détenir les droits nécessaires pour le soumettre.
Les notes des signaux sont éphémères par conception et sont supprimées selon le calendrier décrit dans la Politique de confidentialité.
Les Cliniques nous fournissent des données personnelles limitées au sujet de leurs Membres (comme des prénoms et des numéros de téléphone mobile) afin que nous puissions faire fonctionner la connexion et les notifications. La Clinique est le responsable du traitement de ces données et désigne SmileMaxer comme son sous-traitant en vertu de l'Avenant relatif au traitement des données (le « DPA »), qui est incorporé aux présentes Conditions pour les Cliniques dont les données des Membres sont assujetties au RGPD, au RGPD du Royaume-Uni ou à des lois similaires. La Clinique garantit qu'elle a informé ses Membres et qu'elle dispose d'une base légale pour ce traitement.
Sous réserve des présentes Conditions, nous vous accordons une licence personnelle, non exclusive, incessible et révocable pour installer et utiliser les Applications sur des appareils que vous possédez ou contrôlez, aux fins d'utiliser le Service. Les applications de bureau distribuées en dehors d'une boutique d'applications sont en outre régies par le Contrat de licence d'utilisateur final, qui concorde avec la présente licence.
Les Applications téléchargées depuis l'Apple App Store ou Google Play sont aussi assujetties aux conditions de ces boutiques. Apple et Google ne sont pas parties aux présentes Conditions, n'ont aucune obligation de fournir du soutien ou de l'entretien pour les Applications, et ne sont pas responsables de traiter les réclamations relatives aux Applications. Pour les Applications de l'Apple App Store, Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires de la présente Section et peuvent la faire valoir contre vous.
Les Applications peuvent se mettre à jour automatiquement. Nous pouvons publier des mises à jour qui ajoutent, modifient ou retirent des fonctions.
Le Service, y compris son logiciel, sa conception, ses textes et ses marques de commerce (ReadyMaxer, SmileMaxer et les logos associés), appartient à SmileMaxer LLC ou à ses concédants et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. À l'exception des licences limitées prévues aux présentes Conditions, aucun droit ne vous est accordé.
Si vous nous transmettez des commentaires ou des suggestions, nous pouvons les utiliser sans restriction ni obligation envers vous.
Le Service dépend de tiers, notamment Stripe (paiements), Google Cloud (hébergement) et les services de notifications poussées d'Apple et de Google. Leur disponibilité et leur rendement échappent à notre contrôle. Stripe traite les données de paiement selon ses propres conditions et politique de confidentialité; nous ne recevons jamais votre numéro de carte complet.
Nous nous efforçons de maintenir le Service disponible, mais nous ne promettons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur, et nous n'offrons pas d'entente de niveau de service. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre toute partie du Service; si nous interrompons entièrement le Service payant, nous rembourserons la portion inutilisée et calculée au prorata de toute période prépayée, ce qui constitue l'exception à la Section 5. Les fonctions désignées comme bêta, aperçu ou expérimentales sont fournies telles quelles et peuvent changer ou disparaître sans préavis.
Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment; les Cliniques peuvent résilier selon la Section 5. Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès immédiatement en cas de manquement important aux présentes Conditions (y compris la règle du zéro PHI), de risque ou d'exposition juridique pour nous, ou si la loi l'exige, et autrement moyennant un préavis de 30 jours. À la résiliation, vos licences prennent fin et nous pouvons supprimer les données de la Clinique après une période raisonnable, comme décrit dans la Politique de confidentialité. Les sections qui, de par leur nature, doivent survivre (y compris les Sections 5 à 7, 10, et 14 à 20) survivent à la résiliation.
LE SERVICE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOUS EXCLUONS TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LE TITRE ET L'ABSENCE DE CONTREFAÇON, AINSI QUE TOUTE GARANTIE QUE LES SIGNAUX OU LES NOTIFICATIONS SERONT LIVRÉS, PONCTUELS OU VUS. VOUS RECONNAISSEZ QUE LA LIVRAISON DES NOTIFICATIONS DÉPEND DE RÉSEAUX, DE PLATEFORMES ET DE RÉGLAGES D'APPAREILS DE TIERS QUI ÉCHAPPENT À NOTRE CONTRÔLE.
DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI : (A) NI SMILEMAXER NI SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, NI DE PERTES DE PROFITS, DE REVENUS, DE DONNÉES OU D'ACHALANDAGE; ET (B) NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS RELATIVES AU SERVICE EST LIMITÉE AU PLUS ÉLEVÉ DES MONTANTS SUIVANTS : LES SOMMES QUE VOUS NOUS AVEZ PAYÉES AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT LA NAISSANCE DE LA RÉCLAMATION, OU 100 USD.
CES LIMITES S'APPLIQUENT À TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ ET MÊME SI UN RECOURS MANQUE À SON OBJET ESSENTIEL, MAIS NE S'APPLIQUENT PAS À LA RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE LIMITÉE PAR LA LOI (COMME LA RESPONSABILITÉ POUR FAUTE LOURDE, INCONDUITE DÉLIBÉRÉE OU, DANS LES RESSORTS QUI N'AUTORISENT PAS CES EXCLUSIONS, LE DÉCÈS OU LES LÉSIONS CORPORELLES CAUSÉS PAR LA NÉGLIGENCE).
Les règles du zéro PHI et du non-usage en cas d'urgence des Sections 1 et 6 sont fondamentales pour cette répartition du risque.
Si vous êtes une Clinique, vous défendrez et indemniserez SmileMaxer contre les réclamations de tiers découlant de votre Contenu, de votre manquement aux présentes Conditions (y compris la règle du zéro PHI) ou de l'utilisation illégale du Service par votre équipe, sauf dans la mesure où elles sont causées par notre propre manquement. La présente section ne s'applique pas aux consommateurs lorsque la loi ne le permet pas.
Si vous utilisez le Service en tant que consommateur dans un ressort dont les lois vous accordent des droits auxquels il est impossible de renoncer par contrat (par exemple, dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou en Australie), rien dans les présentes Conditions ne limite ces droits, et lorsque les présentes Conditions entrent en conflit avec eux, vos droits statutaires prévalent. Les consommateurs de ces ressorts peuvent aussi porter les litiges devant leurs tribunaux locaux en vertu de leur loi locale lorsque la loi le permet, malgré les Sections 18 et 19.
Veuillez lire cette section attentivement; elle touche vos droits si vous êtes aux États-Unis.
Résolution informelle d'abord. Avant de déposer une réclamation, écrivez à legal@readymaxer.com avec une description du litige. Nous tenterons de le résoudre dans un délai de 60 jours.
Arbitrage. Si nous ne pouvons le résoudre de façon informelle, tout litige découlant des présentes Conditions ou du Service sera réglé par arbitrage exécutoire administré par l'American Arbitration Association selon ses règles applicables, plutôt que devant un tribunal, sauf que l'une ou l'autre des parties peut présenter une réclamation individuelle devant la cour des petites créances ou demander une injonction pour usage abusif de propriété intellectuelle devant un tribunal. La loi fédérale sur l'arbitrage (Federal Arbitration Act) régit la présente section. L'arbitrage sera mené par un arbitre unique, en anglais, et pourra se dérouler par visioconférence ou, s'il est tenu en personne, au Maryland ou à un autre endroit convenu d'un commun accord.
Renonciation aux recours collectifs. Les litiges seront réglés uniquement sur une base individuelle. Aucune des parties ne peut participer à une action collective, regroupée ou représentative. Si cette renonciation est jugée inapplicable pour une réclamation particulière, cette réclamation doit être portée devant un tribunal, non en arbitrage.
Retrait. Vous pouvez vous retirer de la présente convention d'arbitrage en écrivant à legal@readymaxer.com dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions, en indiquant votre nom, le courriel de votre compte et que vous vous retirez de l'arbitrage.
Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Maryland, É.-U., à l'exclusion de ses règles de conflit de lois. Sous réserve des Sections 17 et 18, tous les litiges seront portés exclusivement devant les tribunaux étatiques ou fédéraux situés au Maryland, et les parties consentent à leur compétence. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
Vous ne pouvez pas utiliser le Service en violation des lois américaines sur le contrôle des exportations ou les sanctions, et vous déclarez que vous ne vous trouvez pas dans un pays sous embargo ni sur une liste de parties visées du gouvernement américain.
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Pour les modifications importantes, nous donnerons un préavis d'au moins 30 jours par courriel aux Administrateurs de la Clinique ou par un avis dans le Service avant l'entrée en vigueur des modifications. La date d'« En vigueur » ci-dessus reflète toujours la version actuelle, et les versions antérieures sont archivées dans notre journal des modifications public. Si vous n'acceptez pas les Conditions mises à jour, cessez d'utiliser le Service et, si vous êtes une Clinique, résiliez votre abonnement avant leur entrée en vigueur. L'utilisation continue après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation.
Les présentes Conditions sont rédigées en anglais. Nous pouvons fournir des traductions par commodité; si une traduction entre en conflit avec la version anglaise, la version anglaise prévaut dans la mesure permise par la loi de votre pays.
Les présentes Conditions, avec la Politique de confidentialité, le DPA (pour les Cliniques), le EULA (pour les applications de bureau) et toute page de commande ou de paiement, constituent l'entente complète entre vous et SmileMaxer au sujet du Service. Si une disposition est jugée inapplicable, les autres demeurent en vigueur. Le fait que nous n'appliquions pas une disposition ne constitue pas une renonciation. Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions sans notre consentement; nous pouvons les céder dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou d'une vente d'actifs. Aucune des parties n'est responsable des retards ou des manquements causés par des événements échappant à son contrôle raisonnable. Les avis à notre intention doivent être envoyés à legal@readymaxer.com; les avis à votre intention peuvent être envoyés au courriel de votre compte ou affichés dans le Service.
SmileMaxer LLC
11 S Eutaw St, Apt 915
Baltimore, MD 21201, USA
Questions: legal@readymaxer.com · SmileMaxer LLC, 11 S Eutaw St, Apt 915, Baltimore, MD 21201, USA